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MENTIONS LÉGALES

1 . Propriété

Association  MON PANIER A MONTFAVET

Le présent site est la propriété exclusive de l’Association MON PANIER A MONTFAVET – 12 rue des Etoiles – 84140 Montfavet

L’association est déclarée auprès de la préfecture de Vaucluse sous le numéro RNA W842012970, en date du 26 mars 2025

Toute reproduction, même partielle, est interdite.

 

2 . Réalisation & Graphisme

Graphistes : Valentine CHAMPETIER

3 . Hébergement

Réalisation et hébergement du site par la plateforme WIX.com
Siège social de WIX.COM FRANCE SAS

19 boulevard Malesherbes 75008 Paris

 

4 . Droits, informatique et libertés:

Ce site ainsi que tous les textes, photographies et graphismes qu’il comporte est protégé par la loi, notamment l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle.

Conformément à la Loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez l’exercer en adressant un courrier à l’Association MON PANIER A MONTFAVET

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